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Charentes Tourisme
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N° SIRET : 830 836 698 00019
Code APE : 7990Z
N° TVA Intracommunautaire : FR 46 830836698

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CibleR – 831746904 – 11 cours du juillet, 33000, Bordeaux

Développement

CibleR – 831746904 – 11 cours du juillet, 33000, Bordeaux

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Tous les crédits photos sont consultables dans la rubrique « Crédits » figurant en footer du site www.infiniment-charentes.com

Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Données personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).